Etienne Dubaille

De: Dubaille (Etienne, Marie, Gabriel)
chargé de mission départemental au Conservatoire du littoral ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Etienne DUBAILLE
chargé de mission Manche, mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
DEVN1006702S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Etienne DUBAILLE
chargé de mission Manche, mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
DEVN1006702S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Etienne DUBAILLE
chargé de mission Manche-mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
DEVN0922390S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Etienne DUBAILLE
chargé de mission Manche-mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
DEVN0922390S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Etienne DUBAILLE
délégation Manche-Mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
DEVN0916000S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Etienne DUBAILLE
délégation Manche-Mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
DEVN0916000S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Etienne DUBAILLE
délégation Manche-Mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
DEVN0916000S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009